Selon le code européen des déchets : les résidus de bauxite sont non toxiques et non dangereux

Selon le code européen des déchets : les résidus de bauxite sont non toxiques et non dangereux

En 2018 comme en 2012, l’Ineris   (Institut national de l’environnement industriel et des risques) a réalisé pour le compte d’Alteo une étude de classement en dangerosité des résidus de bauxite (Bauxaline®) afin d’évaluer leur toxicité.

Il y a souvent confusion entre composition et toxicité d’un matériau. La toxicité se mesure à ses effets, pas à sa composition.

Deux approches ont été retenues :

• L’évaluation d’une éventuelle dangerosité intrinsèque, liée à sa composition et ses caractéristiques
  
• L’évaluation d’une éventuelle dangerosité sur l’environnement dans lequel elle se trouve et évolue
  

Conclusion du rapport d’étude Ineris   - DRC-17-167841-10876B daté du 09/04/2018 portant sur le classement en dangerosité des résidus de bauxite (Bauxaline®).

Dangerosité intrinsèque.

Depuis 2014, les résidus de bauxite sont classés dans la Liste Européenne des Déchets en entrées alternatives dites « miroir », c’est-à-dire qu’elles peuvent être dangereuses ou non dangereuses, suivant leur contenu en substances dangereuses. La première approche a consisté à faire l’inventaire des constituants potentiellement dangereux des résidus de bauxite, avec pour résultats des concentrations ne dépassant pas les seuils de dangerosité.

Dangerosité pour la santé humaine et l’environnement.

Pour cette seconde approche, une évaluation sur les 15 critères de danger H1 à H15 a été réalisée (explosif, comburant, inflammable, …), hors propriété HP 14 ‘Ecotoxique’ qui est analysée par les méthodes détaillées ci-dessous. La conclusion sur ces critères de danger est négative là encore.

La propriété HP 14 a été évaluée par calcul suivant la méthode dite « M1 » qui est appliquée réglementairement à compter de juillet 2018 dans tous les Etats-Membres. La Bauxaline® n’est pas classée écotoxique par cette méthode.

Afin d’avoir une approche exhaustive du comportement de ce déchet, la propriété HP 14 a aussi été déterminée par essais écotoxicologiques (8 essais mis en œuvre au total, correspondant aux batteries d’essais française et franco-allemande). La Bauxaline® n’est pas classée écotoxique par ces deux batteries dans le cadre normatif actuellement en vigueur.

Ces deux approches mènent à la même conclusion, sans équivoque : les résidus de bauxite ne sont pas dangereux ni toxiques au sens des réglementations les plus récentes.

Une évaluation des risques sanitaires aboutit aux mêmes conclusions.

Selon le protocole d’essais OCDE : les résidus de bauxite sont non corrosifs, non irritants

En 2012, Alteo a fait réaliser une série de tests pour déterminer si les résidus de bauxite peuvent présenter un caractère irritant ou corrosif pour la peau et les muqueuses.

Alteo s’est appuyé sur les lignes directrices de l’OCDE pour ce type d’expérimentation avec l’adoption d’une démarche en séquences. Ainsi, un premier travail de test sur des muqueuses artificielles puis un second sur les animaux (malheureusement nécessaire car seul pris en compte pour le classement des produits) ont permis de s’assurer de l’aspect non irritant des produits testés.

Trois conditions ont été examinées pour l’ensemble des tests, afin de balayer un périmètre plus large que les spécifications des résidus de bauxite (Bauxaline^®), et donc d’aller au-delà du pire des cas.

Ont été testées : une Bauxaline® stockée pendant un an, une Bauxaline® standard tout juste issue du filtre-presse, et un déchet issu du filtre-presse présentant une teneur résiduelle en soude plus élevée que la Bauxaline®.

Les résultats sont les suivants :

• Les 3 conditions testées sont non corrosives pour la peau (protocole OECD 431)
  
• Les 3 conditions testées sont non irritantes pour la peau (protocoles OECD 439 et 404)
• Les 3 conditions testées sont non irritantes pour les yeux (protocoles OECD 438 et 405)

La Bauxaline® de Gardanne est donc classée « non corrosive » et « non irritante » pour la peau et les muqueuses.

A noter qu’Alteo a été le précurseur de ces tests dans l’industrie européenne de la production d’alumine. Les concurrents d’Alteo ont, par la suite, suivi ce protocole d’essai avec leurs propres résidus, et ce dans le cadre d’une étude de l’EAA (Association Européenne de l’Aluminium).

Vis-à -vis de la réglementation française et européenne,
l’impact radiologique du stockage de Mange-Garri est acceptable

Dans le cadre du dossier soumis à enquête publique en 2006, Alteo a sollicité la société spécialisée Algade pour réaliser une étude d’impact radiologique du site de stockage de Mange Garri. Cette étude détaillée a été communiquée à la Dreal et est également tenue à la disposition du public.

Cette étude a évalué l’exposition :

• des riverains
• des agents travaillant sur le site
• du public séjournant à proximité du site (ex : promeneur).

Ces groupes de population sont notamment caractérisés par des temps de présence sur le site ou à proximité, à l’intérieur ou à l’extérieur d’habitations en prenant des hypothèses conservatrices.

Trois voies d’exposition ont été considérées :

• l’exposition à la radioactivité contenue dans les résidus de bauxite
• l’inhalation de particules de poussières
• l’inhalation de radon.

L’étude s’appuie sur des mesures de la radioactivité ambiante des sols et de l’air, réalisées en différents endroits du site pendant plusieurs mois (du 13/04/2005 au 03/11/2005).

La mesure ponctuelle réalisée par la Criirad est similaire voire inférieure à celles réalisées par Algade.

L’étude de la Criirad ne remet donc pas en question les conclusions de l’analyse radiologique : les résidus de bauxite stockés sur le site de Mange Garri ne présentent pas de risque sanitaire.

A titre de comparaison, l’émission des résidus de bauxite est inférieure à celles des roches granitiques présentes dans différentes régions françaises (Bretagne, Corse ou Massif central par exemple).

Il faudrait qu’une personne reste couchée pendant 4 ans sur le sol du site de Mange Garri pour recevoir une dose de radiation équivalente à celle d’un scanner.

Composition minéralogique de la Bauxaline®

Conclusions de l’étude Algade

« Les résultats de la campagne de mesures menée sur le dépôt de Bauxaline à Mange Garri et dans son environnement proche montrent que la dose efficace annuelle susceptible d’être reçue en supplément du niveau naturel par les personnes du public constituant les groupes de référence ne peut pas dépasser le dixième de la valeur de 1 mSv préconisée par la directive n° 86/29/Euratom comme limite de dose efficace due à une pratique pour les personnes du public et reprise dans la réglementation française dans le cadre du code de la santé publique et du code du travail.
Ce niveau de dose efficace caractérise un impact radiologique tout à fait acceptable au sens de la réglementation française et européenne pour les personnes du public.

« Le dépôt de Bauxaline dans son état actuel ne peut donc pas présenter un risque pour les populations environnantes ou travaillant sur le site vis-à-vis des rayonnements ionisants. »

L’IRSN confirme le faible enjeu radiologique associé à Mange Garri

En 2015, la Direction générale de la prévention des risques a sollicité l’expertise de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN  ) sur l’évaluation des risques sanitaires liés aux poussières qui avait été réalisée par Antea Group en 2013 à la demande d’Alteo.

L’IRSN   est l’expert public en matière de recherche et d’expertise sur les risques nucléaires et radiologiques. Il est placé sous la tutelle conjointe des ministres chargés de l’écologie, de la recherche, de l’énergie, de la santé et de la défense.

La dose annuelle efficace se situe à un niveau 1000 fois inférieur à la dose fixée par le Code de la santé publique.

L’IRSN   a donc évalué le risque radiologique associé à Mange Garri pour les personnes du public. Il a formulé des hypothèses supplémentaires à celles retenues par Antea et a conclu que la dose efficace annuelle reçue par ce groupe est de l’ordre du microsievert (μSv) soit 1000 fois inférieure à la dose fixée par le Code de la santé publique qui est de l’ordre du millisievert (mSv).

« Pour les enfants de 1 à 2 ans, la dose annuelle serait de l’ordre de 124 μSv et 54 μSv. A titre indicatif, l’exposition moyenne annuelle aux rayons ionisants en France s’élève à 4,5 mSv (c’est à dire 4500 µSv) dont 2,9 mSv dues à des expositions aux sources naturelles. […] En conclusion l’IRSN   considère sur la base de ses propres calculs que l’enjeu radiologique associé à Mange Garri est faible. » IRSN  , 29 octobre 2015.

Le rapport est consultable dans son intégralité ci-contre.

Etudes contradictoires sur les résidus de bauxite : qu’en est-il vraiment ?

Des études publiées dans certains médias ont fait état de données relatives à la composition et aux caractéristiques radiologiques des résidus de bauxite qui seraient contradictoires avec les études et informations publiées par Alteo. Comparons les analyses et les conclusions de chacun.

Des incohérences sur la composition des résidus de bauxite comparées au déclaratif Alteo

Deux analyses ont été publiées :

• une analyse du laboratoire Analytika
• une analyse d’un « laboratoire universitaire parisien qui a souhaité garder l’anonymat », publié par le site « Hexagones ».

Hexagones compare les résultats de composition de métaux à des résultats annoncés comme étant extraits de documents officiels d’Alteo. Les résultats prêtés à Alteo sont aberrants. L’origine exacte de ces données n’est pas précisée.

Le tableau ci-dessous reprend donc :

• les valeurs publiées dans les analyses Analytika
• celles du laboratoire anonyme et publiées par Hexagones
• celles qu’Hexagones prête à Alteo
• celles, officielles, transmises chaque année par Alteo à la DREAL,
• celles issues du laboratoire de l’INSA de Lyon, analyses réalisées dans le cadre du programme de Recherche & Développement Bauxaline® Technologies

Hexagones déduit de ce tableau que la bauxaline est toxique. Or la toxicité se mesure à ses effets, pas à sa composition.

A titre d’illustration, une casserole en inox contient 15% de chrome (soit 150 000 mg/kg), ce n’est pas pour autant qu’elle est toxique. La toxicité des résidus de bauxite a été étudiée dans le cadre de l’évaluation de leur dangerosité. Les résidus de bauxite ne sont ni toxiques ni dangereux.

Des valeurs d’émissions radioactives mesurées très proches de celles d’Alteo

Deux analyses ont été publiées :

• Note commandée à la CRIIRAD [4] par le collectif « non aux boues rouges » [5]
• Note commandée à la CRIIRAD par le site Hexagones

Les valeurs d’émission mesurées par la CRIIRAD sont très proches (voire inférieures) des valeurs de l’étude d’Algade réalisée en 2013 dans le cadre des contrôles radiologiques demandés à Alteo et publiés sur ce site internet.

Des conclusions pour lesquelles Alteo fournit des réponses

Les deux notes de la CRIIRAD présentent des considérations d’ordre général mais n’apportent aucun élément chiffré susceptible de remettre en cause les conclusions de l’analyse radiologique qu’Alteo met à disposition du public. Les résidus de bauxite stockés sur le site de Mange Garri ne présentent pas de risque sanitaire.

La CRIIRAD précise que « les mesures radiamétriques montrent que dans la zone d’entreposage des boues rouges le niveau de radiation est 4 à 8 fois supérieur au niveau naturel enregistré sur substratum calcaire naturel local ». Ces valeurs sont bien connues. Rappelons cependant, à titre de comparaison, que l’émission des résidus de bauxite est inférieure à celles des roches granitiques [7] présentes dans différentes régions françaises (Bretagne, Corse ou Massif central par exemple).

Les valeurs mesurées par la CRIIRAD chez le voisin le plus proche (0.076 µSv/h) sont similaires à la moyenne mesurée par l’IRSN   dans le département (0.077 µSv/h) [8]

En conclusion, Alteo confirme l’absence d’impact sanitaire des résidus de bauxite.

Sources documentaires (voir aussi les liens proposés en colonne de droite)

[1] Analyses publiées sur le site du ministère - Répertoire Registre français émissions polluantes - [2] Laboratoire de l’INSA de Lyon. Mesures réalisées en 2014 dans le cadre du programme Bauxaline® Technologies - [3] Annexe I à l’article R541-8 du code de l’environnement - [4] Commission de Recherche et d’Information Indépendantes sur la Radioactivité, laboratoire crée en 1986 par Michèle Rivasi, député européenne - [5] Collectif composé de citoyens et d’élus européens (José Bové, Michèle Rivasi) - [6] Algade : laboratoire spécialiste de la radioactivité - [7] M. Giot, E. Mund, université de Louvain, 2005 + conférence nucléaire et santé, Pr JC Artus - [8] IRSN   (Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire) - Bilan de l’état radiologique de l’environnement français en 2012.